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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R. ET D. (Sté Anonyme
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" LA LITERIE NATURELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA LITERIE NATURELLE
R. ET D. S.A. (Sté Anonyme)

Numéro de dépôt :
98754478
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque " LA LITERIE NATURELLE

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) R. ET D. (Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " LA LITERIE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. ET D. (Sté Anonyme domicilié(e) 26 RUE MONTGALLET, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 390 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. ET D. S.A. - France.

La marque " LA LITERIE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA LITERIE NATURELLE est expirée depuis le 15 octobre 2008.

R. ET D. (Sté Anonyme a également déposé les autres marques suivantes : " LA LITERIE NATURELLE " FUTONS


R. ET D. S.A. (Sté Anonyme) - 26 RUE MONTGALLET, 75012 PARIS - France - SIREN 419390984


R. ET D. S.A. - France


Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386702 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Meubles - lits - literie canapés - sièges. Tissus - couvertures de lit - linge de lit oreillers - coussins.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).